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Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest du Tarn du 17 décembre 2008

jeudi 8 janvier 2009, par Gérard LANOYE

Titulaires présents : Madame ALIBERT, Monsieur PREVOT (MARNAVES), Messieurs SORIN, BOUSQUET, LANOYE (VAOUR) Messieurs KRETZ, DELABRE, RENARD (PENNE), Messieurs BARRAU, FEVRE, BORIES (MILHARS), Monsieur ROOCKX (ROUSSAYROLLES), Messieurs MAFFRE, PREVOT (ST MICHEL DE VAX).

Suppléants présents : Monsieur PLANTADE (ST MICHEL DE VAX), Madame PHILIPPOT, Monsieur BARGIACCHI (ROUSSAYROLLES), Monsieur LABORIE (MILHARS)

Le maire de LE RIOLS était également présent.

Intégration de la commune de LE RIOLS à la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn.

La commune de LE RIOLS, par une délibération prise par son conseil municipal le 9 décembre 2008, demande à intégrer la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn à compter du 1er janvier 2009. Les conseillers votent à l’unanimité leur accord.

Intégration de la compétence Voirie à la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn.

Le SIVU Voirie du canton de Vaour demande que la compétence Voirie soit intégrée aux compétences de la Communauté de Communes à compter du 1er mars 2009.

Selon la présentation faite par Jean-Luc KRETZ, il faut en attendre une gestion plus dynamique de la voirie sur le canton. Il est concevable d’avoir un plan d’investissement sur plusieurs années. Il faut pour cela que chaque commune indique les travaux qu’elle a à faire sur ses chemins et routes.

Les chemins ou routes prises en compte dans cette compétence seraient la voirie d’intérêt local, c’est-à-dire les voies communales et les chemins ruraux goudronnés. Une discussion s’engage sur ce point : les communes ont eu des politiques différentes sur le goudronnage des chemins ruraux, ce qui amène à préciser que seuls les chemins ayant un intérêt communautaire seront pris en compte.

Il est aussi envisageable de faire quelques investissements en machine qui permettraient de faire des économies. Des économies pourraient également provenir d’une meilleure négociation des marchés, parce qu’ils seraient plus importants. L’intégration de cette compétence devrait normalement amener un supplément de DGE ou de DGF [1] sans que nous en connaissions le montant, la Préfecture ne l’ayant pas donné. Cette augmentation n’interviendra pas avant 2010.

A terme, chaque commune continuera à payer une partie de l’entretien de sa voirie. Il semble qu’elle pourra compter sur un budget fixe, mais il n’y a pour l’instant aucune précision sur les principes retenus pour le calcul de la contribution d’une commune, ni sur les principes du choix des travaux à faire sur les chemins et routes. Pour 2009, les contributions demandées à chaque commune le seront sur les mêmes bases qu’au SIVU Voirie, elles dépendent donc des travaux décidés par chaque conseiller municipal.

Un nouveau règlement doit être établi et proposé. Les statuts de la Communauté de Communes doivent être modifiés pour tenir compte de cette nouvelle compétence. Il est également prévu qu’il y ait deux Vice-Présidents en plus liés à cette compétence.

Ce sera l’occasion de revoir les statuts de la Communauté de Communes, et de les mettre à jour en tenant compte des évolutions qu’il y a eu depuis leur adoption.

L’intégration de la compétence Voirie est votée par 14 voix et une abstention. Je me suis abstenu. En effet, je suis d’accord sur le principe de l’intégration de la compétence voirie, et sur une politique d’ensemble sur la Communauté de Communes, mais je trouve qu’il y a beaucoup d’imprécisions, j’aurais aimé que des principes clairs soient posés.

Questions diverses.

Aide pour un voyage à Paris des enfants de l’école

Philippe Delabre demande une aide exceptionnelle de 1000 € pour le SIVOS pour contribuer au financement d’un voyage à Paris de 25 enfants de l’école. Le conseil vote cette aide qui fera partie du budget 2009.

La Gresignola

Le parcours de ce sentier de randonnée qui passe par la plupart des communes de la Communauté de Communes va être proposé à chaque commune, avec une liste des points nécessitant une intervention pour travaux. Un descriptif de 25 pages est en cours de rédaction.

Commission Tourisme, Patrimoine, Sport, Culture

Sylvain Renard en est le président.

Poste de Vaour

Les maires et adjoints présents à la réunion avec la Poste redisent que la solution actuelle est inacceptable. La dernière proposition du Directeur du secteur de Cordes, M. BATTUT, est l’ouverture le jeudi toute la journée. On annonce la manifestation du 23 décembre 2008 à 9 h devant la Préfecture.

Commission Enfance Jeunesse

Il y a actuellement la recherche d’un emploi mutualisé pour l’association Arc en ciel de Cordes et l’association Familles Rurales de Vaour

Notes

[1] Je n’ai pas bien compris quelle dotation pourrait augmenter : la DGF (dotation générale de fonctionnement) ou la DGE (dotation générale d’équipement)

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