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Vaour, conseil municipal du 19 mars 2009

mardi 21 avril 2009, par Gérard LANOYE

Présents : Léonore STRAUCH, Pascal SORIN, Nanette RIVERAJARA, Frédérique PITAVAL, Nathalie CASQUEL, Guy GUÉNÉE, Christian LAFAGE, Alain GRÈZES, Djemel BOURAHLA, Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE.

Gérard LANOYE est secrétaire de séance.

Comptes administratifs 2008

Les chiffres sont là Comptes administratifs 2008 et budgets 2009

C.C.A.S.

Sur le budget de la Caisse Communale d’Action Sociale, il n’y a eu ni dépense ni recette (qui sont les ventes de concessions au cimetière). L’excédent reste celui de l’exercice précédent, soit 1 220,99 €. Le compte administratif 2009 est adopté à l’unanimité.

Budget de la commune.

Fonctionnement

Le compte administratif de fonctionnement du budget principal de la commune fait apparaître un excédent de 27 837 € pour l’année 2008 qui, cumulé avec le résultat à la clôture de l’exercice 2007, donne un résultat cumulé de 47 886 € qui viendra en recette pour 2009.

Les principaux écarts constatés par rapport au budget primitif voté par le conseil municipal sont :

- au niveau des dépenses : 1 940 € de moins pour les carburants ; 4 213 € de moins pour l’entretien des bâtiments ; 16 351 € de moins correspondant au programme de voirie de 2008 qui n’était pas terminé ni appelé par le SIVU à la fin 2008 ; 2 204 € de plus pour l’entretien des bas-cotés des routes ;
- au niveau des recettes : 4 030 € en plus de remboursement pour le transport scolaire, le CLAE et des remboursements de la C.A.F. pour 2007 ; 4 000 € de moins sur les droits de mutation ; 3 476 € en plus de produits divers de gestion courante.

Le programme de voirie décidé au conseil municipal de juin 2008 n’apparaît pas dans la réalisation du budget car il n’est pas encore réalisé, pas plus que les autres aménagements décidés : 1 778 € pour le chemin de Sacourieu, 908 € pour le parking de l’école, 4 745 € pour celui de la route de Fonbouno et 8 362 € pour l’aire des containers route de Bellaygue.

Investissement

Le compte administratif d’investissement du budget principal de la commune fait apparaître un excédent de 25 131 € et un résultat cumulé de 887 € compte tenu du déficit constaté à la fin de 2007.

Les travaux réalisés au cours de l’exercice et qui restent à réaliser sont :
- salle des fêtes et annexes : 11 537 €, il reste 3 091 € à réaliser ;
- enterrement du téléphone rue de Sacourieu : 6 943 €
- acquisition d’un container pour le verre : 1 172 € ;
- aménagement du cabinet médical : 24 692 €.

Nous avons touché les subventions suivantes :
- sécurité chauffage et sanitaires pour 1 471 € ;
- salle des fêtes et annexes : 4 088 € ;
- aménagement du cabinet médical : 17 237 € ;
- réaménagement de la mairie : 36 000 €.

Il reste également à réaliser pour 6 000 € de travaux pour l’électricité à la Bole et 2 083 € pour l’éclairage du village et de la Cité du Lac.

Le compte administratif 2009 du budget général est adopté à l’unanimité.

Service de l’eau

Fonctionnement

Le compte administratif 2008 dégage un excédent de 12 640 € qui, cumulé avec celui de 2007, donne un excédent à la clôture de 22 825 €.

Les dépenses de gestion courantes diminuent de 5 833 € dont 3 726 € en moins en études et recherches.

Investissement

Les investissements faits en 2008 et ceux qui restent à faire sont :
- les travaux d’adduction en eau potable en haut de la rue de la Poste pour 23 893 €, pour lesquels nous n’avons pas touché de subventions ;
- l’étude et les travaux pour le périmètre de protection pour un montant de 5 628 €, il resterait à réaliser pour 90 748 € mais il s’agit d’un chiffrage qui ne peut être qu’approximatif tant que l’hydrogéologue n’a pas donné ses conclusions ;
- les travaux d’adduction en eau potable à la Bole pour 316 €, il reste pour 4 684 € d’investissement à faire.

Nous avons reçu les subventions suivantes :
- maillage Roussayrolles : 8 970 € ;
- maillage Penne, travaux la Bole : 1 846 €
- l’étude et les travaux pour le périmètre de protection : 3 787 €, il resterait 55 144 € à toucher.

Le compte administratif 2009 du Service de l’Eau est adopté à l’unanimité.

Régie des Transports

Fonctionnement

Le résultat de l’exercice 2008 est un déficit de 2 156 € causé par des subventions pour le transport scolaire qui n’ont été versées qu’en janvier 2009, le résultat cumulé avec celui de l’exercice précédent est un excédent de 18 890 €.

Investissement

Le résultat pour l’exercice est de 4 326 €, le résultat cumulé de 13 732 €.

Le compte administratif 2009 de la Régie des Transports est adopté à l’unanimité.

Questions diverses

Tracteur

Nous n’aurons pas la réponse de la Préfecture sur la subvention demandée avant fin mai. En attendant, Yves Ramette propose de rechercher un tracteur correspondant à nos besoins.

Logement de Colette Albert

Il est loué à Claude Nurit avec un bail précaire pour pouvoir être libéré si c’est nécessaire pour des travaux.

Attribution d’un logement à la Cité du Lac

En appliquant les critères décidés à un précédent conseil, le logement est attribué à Sabrina Miguel, avec un bail du même type que celui fait à Claude Nurit.

Fresque dans les WC publics

Les jeunes ont le projet de réaliser une fresque dans les WC publics. Le conseil donne son accord de principe et demande que les jeunes viennent lui présenter le projet. Ils ont également le projet de réaliser un court métrage.

Boite aux lettres pour le Petit Théâtre Baraque.

La boite aux lettres des Zampanos n’étant plus utilisé, le conseil donne son accord pour l’attribuer au Petit Théâtre Baraque.

Location de la salle des fêtes en juin

Elle est louée à l’association Le Roc de Tonnac le 19, pour les anciens élèves de l’école entre 1932 et 1940 le 24.

Ménage de l’école

Il y a des difficultés entre la femme de ménage et la directrice. Pascal Sorin est chargé de la médiation.

Fête de l’Office de Tourisme

Elle aura lieu à Vaour cette année.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 0h50.

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