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Vaour, conseil municipal du 2 avril 2009

mercredi 22 avril 2009, par Djemel BOURAHLA

Présents : Léonore STRAUCH, Pascal SORIN, Nanette RIVERAJARA, Frédérique PITAVAL, Nathalie CASQUEL, Guy GUÉNÉE, Christian LAFAGE, Alain GRÈZES, Djemel BOURAHLA, Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE.

Djemel BOURAHLA est secrétaire de séance.

Vote des quatre taxes 2009.

Gérard LANOYE présente la feuille de la fiscalité locale 2009 préparée par les Services fiscaux pour 2009 et qui donne un produit attendu de 42 770 € auquel il convient de rajouter un montant de 3 461 € versé par l’État en compensation des exonérations, soit un produit global attendu de 46 231 €.

TaxeBase 2008Base 2009Produit à taux constant
Taxe d’habitation 194 193 € 202 400 € 13 095 €
Taxe foncier bâti 122 472 € 133 400 € 13 767 €
Taxe foncier non bâti 10 621 € 10 800 € 4 317 €
Taxe professionnelle 149 298 € 159 000 € 11 591 €
Total 42 770 €

Monsieur le Maire présente la proposition de vote des 4 taxes 2009, avec une augmentation globale prévue de 3.5% et explique que cette augmentation est nécessaire à l’équilibre du budget et est liée notamment à une diminution des dotations de l’Etat, à l’augmentation du coût de participation au SIVOS PENNE VAOUR (+ 15%) et à la création du poste de RENAUD FAURE, qui termine son contrat aidé fin avril 2009.

TaxeBase 2009Produit avec un taux augmenté de 3,5%
Taxe d’habitation 202 400 € 13 561 €
Taxe foncier bâti 133 400 € 14 247 €
Taxe foncier non bâti 10 800 € 4 469 €
Taxe professionnelle 159 000 € 12 005 €
Total 44 282 €

La proposition faite par Monsieur le Maire est adoptée à l’unanimité des membres présents.

Faisant suite à l’adoption des 4 taxes, Monsieur SORIN demande s’il ne serait pas possible de taxer les terrains qui se trouvent en zone constructible et dont les propriétaires ne sont pas vendeurs, ce qui permettrait d’obtenir une recette supplémentaire pour la commune.

Monsieur le Maire répond par l’affirmative à la question de Monsieur SORIN et explique que dans le cadre de la loi SRU relative à l’urbanisme, ces dispositions sont prévues et doivent faire l’objet d’une délibération prise par le Conseil Municipal.

Questions diverses réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2009.

- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la personne chargée du ménage à l’Ecole de VAOUR, qui rencontre un problème récurrent pour pouvoir effectuer sa tâche journalière, compte tenu de l’occupation tardive des locaux par le personnel enseignant et ce qui l’oblige souvent à revenir le soir après 19 heures.

Au terme de moult discussions, Monsieur SORIN, délégué du SIVOS PENNE VAOUR est chargé de trouver une solution à ce problème en se rapprochant des enseignantes et de l’agent concerné.

- Monsieur LANOYE informe les membres du conseil municipal qu’il a rencontré Maître TELLIER le notaire chargé de l’affaire du Patus de Magné et que l’affaire suit son cours.

- Monsieur GUENEE informe l’ensemble des conseillers que la fête de l’Office de Tourisme avec son marché artisanal aura lieu à VAOUR le samedi 16 mai 2009. Les commissions concernées sont appelées prochainement à se réunir pour préparer cette journée.

- Le 14 juin 2009 « Journée du Petit Patrimoine », sur Vaour, il est prévu uniquement une visite commentée de la Commanderie des Templiers.

- Il informe également le Conseil Municipal d’une demande de l’Office de Tourisme qui souhaite que la Municipalité procède au rafraîchissement du point d’information de VAOUR.

Monsieur LANOYE demande à ce que l’Office de Tourisme précise sa demande.

- Monsieur SORIN propose que les laurines qui se situent au niveau du monument aux morts soient supprimées, cela permettrait de mettre en valeur le mur de la Place, de sécuriser cette endroit très fréquenté par les enfants, mais également pour la propreté de cet endroit.

A la place des laurines, un massif de fleurs pourrait être mis en place.

- Madame STRAUCH informe que la commune de VAOUR a été la première municipalité à prendre une délibération en faveur des Tchétchènes.

Cette délibération a été suivie par d’autres, prises par plusieurs municipalités (une dizaine environ) dont deux ont écrit à Monsieur le Préfet (CORDES et PUYGOUZON).

- Madame CASQUEL informe les membres du conseil municipal de la demande verbale qui lui a été faite par Madame ANDRIEU concernant la participation financière de la commune de VAOUR, pour deux enfants scolarisés à l’école privée de VAREN (82) ; réponse de Monsieur le Maire : on reste dans l’attente de précisions concernant les décrets d’application de la loi relative à la participation des communes au fonctionnement des écoles privées, notamment dans le cas de communes comme la nôtre ayant leur propre école.

- Monsieur LANOYE demande que soit arrêtée une date pour la réunion de la commission tourisme et culture : ce sera le Lundi 20 avril 2009 à 21 Heures

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 H 20.

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