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Vaour, conseil municipal du 9 avril 2009

jeudi 11 juin 2009, par Georges BOUSQUET

Présents  : Mesdames PITAVAL, CASQUEL, STRAUCH, Messieurs BOUSQUET, BOURAHLA, LANOYE, LAFAGE, GUENEE, SORIN.

Absents et Excusés  : Madame RIVERA-JARA et Monsieur GREZES.

Monsieur BOUSQUET a été élu Secrétaire de séance.

Budgets 2009

Comptes administratifs 2008 et budgets 2009

Le commentaire des budgets 2009 n’est pas encore fait.

Autorisation du conseil municipal de mise en place de l’arrêté réglementant le stationnement sur la rue principale de VAOUR et les sens uniques dans les rues parallèles.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les panneaux réglementant le stationnement sur la rue principale et les sens uniques dans les rues parallèles du village de VAOUR sont en place et qu’il y a lieu de prendre les arrêtés correspondants mettant en application cette réglementation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à prendre les arrêtés réglementant ces nouvelles dispositions de signalisation routière conformément aux articles du Code de la Route et à l’instruction ministérielle sur la signalisation routière.

Création du Poste d’Adjoint Technique 2eme classe.

Monsieur le Maire rappelle que l’agent chargé de l’entretien des réseaux AEP et Assainissement, des Bâtiments Communaux et des espaces verts était en contrat aidé depuis 2 ans qui arrive à échéance à fin avril.

Comme cela avait déjà était évoqué lors de précédentes réunions et conformément au Budget qui vient d’être adopté par le Conseil Municipal, il demande à l’assemblée de l’autoriser à procéder à la pérennisation de cet emploi en créant un poste d’Adjoint Technique 2eme classe à temps complet.

Il précise qu’il a déjà fait enregistré la vacance d’emploi auprès du Centre de Gestion comme le prévoit la procédure.

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et considérant que pour les besoins de la collectivité ; un deuxième poste d’adjoint technique est nécessaire, le conseil municipal de VAOUR, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ; vote pour la pérennisation de l’emploi de cet agent et autorise Monsieur le Maire à procéder à son recrutement en qualité d’Adjoint Technique 2eme classe stagiaire à compter du 1er Mai 2009.

Questions diverses

Cimetière

- Il est nécessaire de prévoir une commission pour travailler sur la révision des tarifs de concession du cimetière et revoir l’agencement du nouveau cimetière à cause de la présence de rocher sur une partie du terrain.

Informations diverses

- Monsieur GERVAISE Expert Géologue a été nommé par la Préfecture dans le cadre de l’étude des périmètres de protection de la commune.

- Nécessité de régler rapidement le problème de dépôt de caravanes en stationnement permanent au Muret qui sont entreposées sans autorisation et habitées.

La règle de l’urbanisme prévoit 6 caravanes par terrain.

Monsieur le Maire doit prendre contact avec les personnes concernées et leur demander de déposer une demande d’autorisation en Mairie.

Problème des abeilles

- Monsieur le Maire informe le conseil municipal que 140 ruchers ont été installés sans que la Mairie en soit informée dans un champ au lieu-dit « Pébérou » et cela occasionne de grosses gênes pour les habitants de proximité.

Communauté de Communes.

- Monsieur SORIN explique pourquoi il s’est abstenu pour le vote du budget de la communauté de communes (il aurait souhaité avoir eu connaissance de la proposition de budget au préalable) et demande à Monsieur LANOYE, Membre du bureau de la C.Communes de bien vouloir à l’avenir informer les autres délégués de la commune.

SICTOM PAYS CORDAIS

- Monsieur LANOYE explique que le SICTOM souhaiterait que certains containers de la commune puissent être regroupés pour faciliter la collecte. Cette demande doit être réfléchie au niveau communal afin de trouver un bon fonctionnement pour les usagers.

- Il n’y a plus en 2009, de mise à disposition gratuite de bennes aux encombrants sur les communes.

Pour continuer à bénéficier de ce service, désormais payant, la commune de VAOUR doit prévenir le SICTOM afin que celui-ci puisse négocier les prix de bennes.

Association des Traditions Vaouraises.

Monsieur GUENEE annonce au Conseil Municipal qu’il n’y a plus de comité des fêtes, à la dernière assemblée générale, seules deux personnes étaient présentes.

Une nouvelle réunion sera programmée pour prononcer la mise en sommeil de l’association.

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