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Vaour, conseil municipal du 14 mai 2009

jeudi 11 juin 2009, par Frédérique PITAVAL

Présents : Mesdames CASQUEL, PITAVAL, RIVERA-JARA, STAUCH, Messieurs BOUSQUET, BOURAHLA, LANOYE, LAFAGE, SORIN.

Absent et Excusés : Madame RIVERA-JARA, Messieurs GREZES, GUENEE

Madame PITAVAL a été élue secrétaire de séance.

Approbation du projet de tracé de la « Grésinhola » traversant la commune de VAOUR.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet du tracé du chemin de randonnée « La Grésinhola » initié par l’Office Intercommunal de Tourisme du Pays de VAOUR et traversant le territoire de la commune qui sera inscrit dans sa version définitive au Plan Départemental des Chemins de Randonnée.

Cette inscription ne sera effective qu’après validation du tracé en premier lieu par les communes concernées et en deuxième instance par le Conseil Communautaire qui tiendra compte des observations éventuelles des communes pour l’approbation du document définitif et son inscription sur le guide du « Plan Départemental des Chemins de Randonnée ».

Le Conseil Municipal après avoir étudié le document présenté par Monsieur le Maire,

- donne son accord sur l’intégralité du tracé proposé

- souhaite rappeler que l’intégralité de l’entretien et de l’aménagement de ce chemin de randonnée reste à la charge de la communauté de communes.

- Autorise la Communauté de Communes à procéder à l’inscription du tracé de « La Grésinhola » sur le territoire de la commune de VAOUR au Plan Départemental des Chemins de Randonnée.

Questions diverses

Elections Européennes :

- Elles se dérouleront le dimanche 7 juin de 8 Heures à 18 Heures. Le tableau des tours de garde du scrutin est élaboré avec les conseillers municipaux présents.

Comptes rendus de réunions des syndicats

Monsieur BOUSQUET fait le compte-rendu des réunions du Syndicat d’Electrification PENNE VAOUR et du Syndicat de la Voirie du Canton qui ont eu lieu le Jeudi 7 Mai à la Mairie de VAOUR et au cours desquelles les délégués ont approuvé et voté les comptes administratifs 2008 et les budgets 2009.

Il est à noter que le programme cantonal des travaux voirie 2009 est en baisse par rapport aux exercices précédents.

En ce qui concerne le Syndicat d’Electrification, il s’agissait du vote de son dernier budget puisqu’en 2010, les syndicats primaires disparaissent et sont absorbés par le Syndicat Départemental d’Electrification.

Ils sont remplacés par des « secteurs d’énergie », le syndicat primaire actuel de PENNE VAOUR fait partie depuis l’année dernier du « secteur d’énergie » du Petit Cordais, Grand Cordais, Le Verdier, Castelnau de Montmiral dont le Président est Monsieur AUDARD, Maire de LARROQUE.

- Le personnel des syndicats primaires sera reclassé soit localement auprès des collectivités employeurs, soit par le Syndicat Départemental D’Electrification s’il n’existe pas de solution.

Note de la Préfecture demandant le stock de masques disponibles en Mairie pour la grippe A en cas de pandémie.

Courrier du Conseil Général de l’Aveyron concernant le ramassage scolaire et la participation au transport des élèves collégiens et lycéens internes ou demi-pensionnaires. Dossier à renvoyer après vérification.

Courrier du Collège Val Cérou sollicitant une aide financière pour le foyer socio-éducatif afin de financer les voyages et les sorties : le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 50 €, les crédits nécessaires seront inscrits au Budget par délibération modificative.

Courrier de Monsieur le Curé de CORDES, Père Emmanuel MARIE informant la commune que l’église de VAOUR ne peut plus être prêtée pour le festival par respect de la laïcité. Le motif invoqué est le « Nez Rouge » qui orne le clocher pendant la semaine du Festival.

Demande de Révision de la Carte Communale

Elle pourrait être envisagée mais plutôt pour réduire l’existant sur certaines zones car la commune ne pourra pas assumer les frais d’extension de réseaux qui sont très onéreux sur l’ensemble du zonage actuel. Une réflexion sera menée ultérieurement.

Formation CACES

Les employés municipaux doivent suivre une formation pour la conduite des tracteurs et autres véhicules roulants. Elle peut être dispensée sur le lieu de travail. Le coût pour la collectivité est de 550 €uros.

Modification de la Signalisation

Mise en place d’un panneau de stationnement interdit après le dos d’âne direction GAILLAC

Bande jaune au sol pour marquer l’interdiction de stationner.

- Sur l’emplacement réservé 15 mn, rajouter un panneau : « réservé aux commerces »

Compte-Rendu de la Rencontre Réunion « Base Elèves » à PENNE.

Monsieur LANOYE et Monsieur SORIN assistaient à cette réunion en présence de Monsieur l’Inspecteur d’académie, de l’Enseignante et des parents d’élèves et dont l’objet portait sur les données des enfants enregistrées dans le fichier Base Elèves.

Association FONBONNE

Faisant suite au dernier conseil d’administration, Monsieur SORIN explique que l’association travaille sur le service cantine qui va être amélioré ainsi que le service informatique

Ménage de l’Ecole

Il semblerait qu’il y ait eu un terrain d’entente entre les Enseignants et la Personne affectée au ménage afin de permettre à cette dernière d’effectuer sa tâche dans un créneau horaire raisonnable.

Les pneus sauvages

Le problème est récurrent, il y a encore eu la semaine dernière, un dépôt de pneus sur l’aire de stockage des containers à poubelles. Monsieur BOURHALA rappelle que la déchetterie est dans l’obligation de renseigner les personnes voulant s’en débarrasser.

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