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Vaour, conseil municipal du 15 février 2010

jeudi 15 avril 2010, par Gérard LANOYE

Présents  : Nathalie CASQUEL, Georges BOUSQUET, Guy GUÉNÉE, Pascal SORIN, Djemel BOURAHLA, Christian LAFAGE, Alain GREZES, Gérard LANOYE.

Absents et excusés : Frédérique PITAVAL qui avait donné une procuration à Georges BOUSQUET, Nanette RIVERA, Léonore STRAUCH.

Convention ATESAT avec la Direction Départementale des Territoires.

La Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) est la nouvelle appellation pour la D.D.E.A. (Équipement et Agriculture). Dans le cadre de la Régression Générale des Politiques Publiques, la D.D.T. réduit ses prestations aux collectivités locales. Elle ne fera plus, par exemple, l’assistance aux communes pour l’établissement d’une carte communale. Les communes devront soit embaucher du personnel compétent, soit faire appel à des bureaux d’études privés. Elle se propose de continuer un certain nombre de prestations dans le cadre de la convention ATESAT. C’est le cas pour la voirie pour laquelle la prestation sera presque la même, seul le suivi financier du programme devra maintenant être fait par la collectivité.

La D.D.T. prévoit de donner plus de conseils dans le but de former les collectivités. Le coût pour la commune est de 140 € environ.

Le conseil municipal donne à l’unanimité son accord pour la signature de la convention.

Statuts consolidés de la Communauté de Communes.

À l’occasion de l’entrée de Le Riols dans la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn, le Conseil de cette dernière a mis à jour ses statuts pour tenir compte des décisions prises et des évolutions sur le terrain. La voirie a été ajoutée dans les compétences optionnelles, les annexes ont été actualisées.

Au cours de la discussion, certains conseillers s’étonnent que la Commanderie ne soit pas citée et que l’église de Larroque (Le Riols) le soit. Pour la Commanderie, la commune ne l’a pas souhaité pour en garder la maîtrise, mais cela pourra se faire si nous le souhaitons.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité ces statuts consolidés qui avaient été adoptés par le Conseil de la Communauté de Communes du 8 février 2010.

Les statuts et l’annexe sont joints au Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest du Tarn du 8 février 2010.

Compte-rendu de la visite de Tarn Habitat du 5 février 2010 sur la Cité du Lac.

Nous avons rencontré deux personnes de Tarn Habitat pour la construction de logements à la Cité du Lac à l’emplacement de logements actuels qui seraient démolis. Tarn Habitat demande que nous leur fournissions un terrain nu, les réseaux, et de ne pas avoir à payer la Taxe Locale d’Équipement. Le terrain leur serait mis à disposition par un bail de 50 ans, la commune récupérant ensuite le terrain et le bâtiment. Il demande aussi un engagement de la commune pris par une délibération du conseil ou par un courrier du maire.

Le programme comprend 4 T3, 1 T2 et 1 T4. Ils devraient permettre de reloger des locataires actuels et quelques nouveaux locataires. Des chambres sont prévus au rez de chaussée pour avoir la possibilité de loger des personnes handicapées. La moitié des logements seraient en PLUS, l’autre en PLAI, ce qui correspond à des loyers moyens ou bas selon les revenus des locataires.

Sur une opération de ce type, la commune aura la charge de la démolition et de l’investissement en réseau sans avoir de rentrée directe.

Pour prendre sa décision, le conseil municipal veut connaître le coût que la commune aura à supporter en demandant un devis pour la démolition et une estimation pour les réseaux.

Questions diverses.

Église de Vaour.

Il y a de sérieux problèmes de fuites à la toiture et au plafond au niveau des chapelles. La communes va devoir financer les travaux de réparation. Nous pouvons espérer des subventions mais il restera de 30 à 40% à la charge de la commune. Georges BOUSQUET rappelle qu’au cours des différents mandats la commune a mis beaucoup d’argent pour des travaux sur l’église : clocher, toit, chassis, etc.

Logement Presbytère.

Il y a peu de demandes de location. Nous décidons de prendre des renseignements sur les personnes.

Haïti.

Le principe d’une aide de 1 € par habitant avait été décidé au cours de la précédente séance du conseil. Nous avions décidé de demander aux habitants qui connaissent Haïti de nous faire des propositions. Benoît Duret, qui a vécu 2 ans à Haïti, nous propose de faire un don directement via des structures locales. Les pemières pistes sont : l’association GENESIA dont le rôle est de faciliter l’accès aux associations locales au fonds d’aide internationale. GENESIA peut aider à identifier des actions concrètes à financer. Une autre piste est URAMEL dont le rôle est la prise en compte médico-légale de toutes les formes de violence et qui intervient en assistance aux personnes victime du séisme dans les camps improvisés. Dans tous les cas, au delà d’une aide immédiate à la suite du séisme, il semble important d’initier une relation de plus long terme avec une commune haïtienne. Il propose que nous en parlions aux communes voisines pour une action en commun.

SICTOM. 

Djemel nous dit qu’une étude est en cours sur les points de collecte pour baisser les coûts et pour une collecte mieux faite.

Office de Tourisme

Guy GUÉNÉE ne veut plus participer aux réunions de l’Office de Tourisme : les mêmes questions reviennent de réunion en réunion sans que cela avance.

Été de Vaour

Gérard LANOYE fait un court compte-rendu de l’Assemblée Générale de l’Été de Vaour. Des conseillers trouvent dommage que cette Assemblée Générale n’ait pas été annoncé publiquement et que les élus n’aient pas été invités.

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