Vaour.org : informations, expression, opinion
Accueil du site > 20. Compte-rendus > Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest (...)

Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest du Tarn du 8 février 2010

jeudi 15 avril 2010, par Gérard LANOYE

Conseillers titulaires présents et suppléants remplaçant des titulaires : Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE, Pascal SORIN (VAOUR), Jean-Luc KRETZ, Philippe DELABRE (PENNE), Jean-David ROOCKX (ROUSSAYROLLES), Jacques MAFFRE, Yvon PLANTADE (ST MICHEL DE VAX), Bernard LARROQUE, Vincent ALLÈGRE (LE RIOLS), Jean-Pierre BARRAU, Michel BORIES, Pierre FÈVRE (MILHARS), Pierre PREVOT, Nicole ALIBERT (MARNAVES).

Absent et excusé : Pierre PREVOT (ST MICHEL DE VAX).

Statuts consolidés de la Communauté de Communes.

À l’occasion de l’entrée de Le Riols dans la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn, le Conseil adopte à l’unanimité ses statuts pour tenir compte des décisions prises et des évolutions sur le terrain. La voirie a été ajoutée dans les compétences optionnelles. Il adopte également les annexes actualisées.

Les statuts consolidés votés ainsi que l’annexe sont joints à cet article.

Ces statuts mis à jour et l’annexe doivent maintenant être approuvés par les conseils municipaux des communes adhérentes à la Communauté de Communes.

Vice-présidents Voirie .

Suite à la modification des statuts, deux vice-présidents Voirie sont élus à l’unanimité : Jean-Luc Kretz et Bernard Larroque. La commune de Le Riols a ainsi maintenant un représentant au bureau de la Communauté de Communes. Ils auront la délégation de signature en ce qui concerne la voirie.

Sortie de la commune de Montrosier du SIOG.

Le SIOG est le syndicat intercommunal de transport à la demande du GRAVI. La sortie de la commune de Montrosier est votée à l’unanimité. Il s’agit d’une régularisation compte-tenu des choix faits par cette commune qui n’a pas adhéré à la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn.

Assistance technique fournie par les services de l’État.

Le conseil autorise également à l’unanimité le Président à signer la convention d’appui technique (ATESAT) que l’État fournira à la Communauté de Communes. Cela vient en complément des conventions ATESAT passées entre la D.D.T. [Direction des Territoires, regroupant les anciennes D.D.E et D.D.A.).

Questions diverses.

Réunion avec les services du Conseil Général sur le problème des routes et de la neige.

Le Conseil Général ne dispose que de 2 camions pour le secteur. Il ne peut donc pas régler tous les problèmes d’enneigement des routes du secteur. Il propose un modèle de convention permettant aux communes d’intervenir sur les départementales. Des stocks de sel seraient mis à disposition des communes. Une commission pourrait réfléchir sur l’itinéraire le plus adapté pour les camions du Conseil Général.

Budgets.

Plusieurs conseillers souhaitent qu’il y ait une harmonisation des augmentations fiscales des communes et de la Communauté de Communes. La Communauté de Communes a besoin d’un budget pour ses projets : Maisons de Vie, Fontbonne, couverture du tennis de Penne. Les communes vont avoir des baisses de leurs recettes, et il y a le projet du gouvernement de limiter à 50% les subventions que les communes pourraient avoir pour financer leurs projets.

L’État serait ainsi le plus souvent dispensé de les financer si les communes obtiennent des subventions d’autres collectivités.

Fontbonne.

Nous attendons le retour de l’appel d’offres pour le matériel de cuisine. Nous pouvons espérer 40 à 50% de subventions pour un investissement de 70 000 € environ [1].

Commission d’appel d’offre.

Sa composition est décidée :

- président : Jean-David ROOCKX ;

- titulaires : Jean-Luc KRETZ, Bernard LARROQUE, Georges BOUSQUET ;

- suppléants : Jean-Pierre BARRAU, Philippe DELABRE, Pierre PRÉVOT (MARNAVES).

Réunions prévues.

Réunion électorale de la liste socialiste le 27 février 2010 à 14 h à Penne.

Jacques Valax passera la journée du 5 mars sur le territoire de la Communauté de Commune : réunion à Vaour à 10 h, repas à Penne, visite de Marnaves et du Riols l’après-midi, pot à Milhars le soir.

Notes

[1] Ce montant est celui qui est sur mes notes prises en réunion, celui qui est sur la délibération est de 94 000 €

Répondre à cet article

SPIP | squelette | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0