Vaour.org : informations, expression, opinion

Accueil > Compte-rendus > Vaour, conseil municipal du 24 avril 2008

Vaour, conseil municipal du 24 avril 2008

jeudi 1er mai 2008, par Gérard Lanoye

Présents

Georges Bousquet, Djemel Bourahla, Frédérique Pitaval, Christian Lafage, Gérard Lanoye, Pascal Sorin, Guy Guénée, Léonore Strauch.

Absents

Nanette Riverajara qui avait donné pouvoir à Gérard Lanoye, Nathalie Gasquel qui avait dû accompagner sa nièce aux urgences, Alain Grèzes.

L’assistance était peu nombreuse, 2 personnes, ce qui a été le cas de la plupart des conseils municipaux de 2007.

Budgets 2008

Les deux plus gros budgets sont le budget communal (général de la commune) et le budget du Service des Eaux.

Dans la répartition entre les différents budgets, une part plus importante du coût salarial de Paul a été imputé à la Régie des Transports, ce qui réduit la charge du Service des Eaux.

Budget communal

Vue d’ensemble

Le budget de fonctionnement bénéficie du résultat 2007 reporté qui vient compléter les recettes prévisibles de l’exercice. C’est l’inverse en ce qui concerne les investissements, le solde d’exécution 2007 est négatif.

Ce budget ne reflète qu’assez peu les projets de la nouvelle équipe municipale qui n’a pas encore eu beaucoup de temps pour réfléchir.

Par ailleurs, il s’agit d’une prévision, avec toutes les incertitudes qui prévalent dans ce domaine.

Fonctionnement

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 278 405 258 356
Résultat 2007 reporté 0 20 049
Total de la section de fonctionnement 278 405 278 405

Investissement

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 25 539 78 472
Reste à réaliser de 2007 41 173 12 485
Solde d’exécution reporté 24 245 0
Total de la section d’investissement 90 957 90 957

Fonctionnement - Chapitres

Dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement augmentent de prés de 46 000 € par rapport à la réalisation 2007, d’une part à cause des réparations de la maison Bessou que l’on retrouve en recette, d’autre part à cause des dépenses prévues pour l’aménagement de la traversée du village et de la circulation dans le village, travaux estimés à un montant de 30 000 € au total actuellement.

Il pourrait vous paraître plus logique que leur coût soit un investissement. Mais comme les dépenses vont être faites par le SIVU, elles apparaissent en fonctionnement pour le coût qui restera à la commune, soit 19 000 €. Les subventions passent aussi par le SIVU.

Les dépenses imprévues de fonctionnement sont ajustées pour présenter un budget en équilibre. La commune a donc une marge de manœuvre d’environ 5 000 €. Dans les faits, elle est plus importante, d’une part parce que nous venons d’obtenir une dérogation qui va maintenir une aide sur le coût salarial de Renaud, d’autre part parce que le SIVOS a modifié ses règles de financement.

Libellé2007Budget 2008
Charges à caractère général 53 867 75 654
Charges de personnel 92 194 96 421
Autres charges de gestion courante 58 462 78 061
Total des dépenses de gestion courante 204 523 250 136
Charges financières 15 258 15 920
Charges exceptionnelles 400 400
Dépenses imprévues de fonctionnement 2 252 5 045
Total des dépenses réelles de fonctionnement 222 433 271 501
Virement à la section d’investissement 15 500 6 904
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 15 500 6 904
TOTAL 237 933 278 405

Recettes de fonctionnement

Libellé2007Budget 2008
Produits des services 265 1 520
Impôts et taxes 53 397 56 400
Dotations et participations 94 873 96 627
Autres produits de gestion courante 43 874 45 500
Atténuation de charges 42 459 40 000
Total des recettes de gestion courante 234 868 240 047
Produits financiers 6 0
Produits exceptionnels 0 18 309
Total des recettes réelles de fonctionnement 234 874 258 356
TOTAL 234 874 258 356
TOTAL 234 874 258 356
Résultat 2007 reporté 0 20 049
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULÉES 0 278 405

Investissement - Chapitres

Dépenses d’investissement

Il s’agit d’investissement décidé en 2007 : cabinet médical, chauffage de la salle des fêtes et cuisine, enterrement des lignes du téléphone rue de Sacourieu, électricité à la Bole.

Libellé2007Restes à réaliserPropositions nouvellesBudget 2008
Total des opérations d’équipement 137 394 41 173 6 439 47 612
Total des dépenses d’équipement 137 394 41 173 6 439 47 612
Remboursement d’emprunts 19 017 0 19 100 19 100
Total des dépenses financières 19 017 0 19 100 19 100
Total des dépenses réelles d’investissement 156 411 41 173 25 539 66 712
TOTAL 137 394 41 173 6 439 47 612
Solde d’exécution reporté 0 0 0 24 245
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULÉES 0 0 0 90 957

Recettes d’investissement

Au regard des investissements, les subventions prévues sont relativement faibles et ne concernent que les travaux pour le cabinet médical et l’électricité de la Bole.

Une partie des recettes provient du remboursement de la TVA sur les travaux faits en 2006. Pour le reste, la commune a besoin d’emprunter, ce qui a été décidé au conseil municipal du 18 avril 2008 Vaour, conseil municipal du 18 avril 2008. Au premier janvier 2008, le capital restant dû sur les emprunts est de 249 488 €, les remboursements vont se monter à 30 809 € en 2008.

Libellé2007Restes à réaliserPropositions nouvellesBudget 2008
Subventions d’investissement 52 762 12 485 9 700 22 185
Emprunts et dettes assimilées 36 143 0 35 500 35 500
Total des recettes d’équipement 88 905 12 485 45 200 57 685
Dotations Réserves 4 250 0 26 368 26 368
Dotations Réserves (TVA) 27 010 0 0 0
Produit des cessions 200 0 0 0
Total des recettes financières 31 460 0 26 368 26 368
Total des recettes réelles d’investissement 120 365 12 485 71 568 84 053
Virement de la section de fonctionnement 15 500 0 6 904 6 904
Total des recettes d’ordre d’investissement 135 865 12 485 78 472 90 957

Service des eaux

Je n’ai pas les chiffres de 2007, je les ajouterai dès que je les aurai récupérés.

Vue d’ensemble

On peut estimer que l’exploitation a un budget équilibré, même si les tarifs sont identiques à ceux de 2007. La nouvelle équipe municipale sera amenée à les discuter, compte-tenu des investissements que nous pouvons avoir à faire.

La section investissement fait ressortir un manque de financement les années passées.

Exploitation

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 78 917 68 733
Résultat 2007 reporté 0 10 184
Total de la section d’exploitation 78 917 78 917

Investissement

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 124 867 239 945
Reste à réaliser de 2007 63 801 36 130
Solde d’exécution reporté 87 407 0
Total de la section d’investissement 276 075 276 075

Exploitation - Chapitres

Dépenses d’exploitation

LibelléBudget 2008
Charges à caractère général 13 750
Charges de personnel 10 600
Autres charges de gestion courante 200
Total des dépenses de gestion des services 24 550
Charges financières 14 800
Charges exceptionnelles 100
Dépenses imprévues de fonctionnement 4 088
Total des dépenses réelles d’exploitation 43 538
Virement à la section d’investissement 11 921
Opérations d’ordre entre sections (amortissements) 23 458
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 35 379
TOTAL 78 917

Recettes d’exploitation

LibelléBudget 2008
Ventes produits prestations service 45 075
Autres produits de gestion courante 200
Total des recettes de gestion des services 45 275
Opérations d’ordre entre section 23 458
Total des recettes réelles d’exploitation 68 733
TOTAL 68 733
Résultat 2007 reporté 10 184
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULÉES 78 917

Investissement - Chapitres

Dépenses d’investissement

Elles concernent les travaux à la Bole, et ceux du haut de la rue de la Poste.

Les nouveaux investissements prévus concernent principalement les périmètres de protection des captages. Le coût des études est connu avec suffisamment de précision. Nous n’avons pour l’instant qu’une estimation grossière des travaux qui vont être nécessaires pour avoir des captages agréés. Nous les saurons une fois que l’hydrogéologue agréé par la D.D.A.S.S. aura terminé sa mission.

LibelléRestes à réaliserPropositions nouvellesBudget 2008
Total des opérations d’équipement 63 801 93 234 157 035
Total des dépenses d’équipement 63 801 93 234 157 035
Remboursement d’emprunts 0 8 175 8 175
Total des dépenses financières 0 8 175 8 175
Total des dépenses réelles d’investissement 63 801 101 409 165 210
Opérations d’ordre entre sections (amortissements) 0 23 458 23 458
TOTAL 63 801 124 867 188 668
SOLDE D’EXÉCUTION NÉGATIF REPORTÉ 0 0 87 407
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULÉES 0 0 276 075

Recettes d’investissement

Nous prévoyons d’avoir des subventions sur les études et travaux relatifs aux périmètres de protection, ainsi que sur les travaux faits auparavant pour le maillage avec Roussayrolles et Penne (La Bole).

L’emprunt décidé au conseil municipal du 18 avril 2008 ne sera pas suffisant, nous aurons à emprunter de nouveau.

Les installations sont amorties sur 30 ans, nous empruntons généralement sur la même durée.

Au premier janvier 2008, le Service des Eaux restait devoir en capital 276 945 €, avec une annuité de 22 678 € à payer en 2008.

LibelléRestes à réaliserPropositions nouvellesBudget 2008
Subventions d’investissement 36 130 38 979 75 109
Emprunts et dettes assimilées 0 156 997 156 997
Total des recettes d’équipement 36 130 195 976 232 106
Dotations Réserves 0 2 190 2 190
Dotations Réserves (TVA) 0 6 400 6 400
Total des recettes financières 0 8 590 8 590
Total des recettes réelles d’investissement 36 130 204 566 240 696
Virement de la section de fonctionnement 0 11 921 11 921
Opérations d’ordre entre section 0 23 458 23 458
Total des recettes d’ordre d’investissement 0 35 379 35 379
TOTAL 36 130 239 945 276 075

Régie des Transports

Le budget de la Régie des Transports est confortable, ce qui permet de constituer des réserves pour racheter un minibus lorsque ce sera nécessaire.

Vue d’ensemble

Fonctionnement

La part du coût salarial de Paul affecté à la Régie des Transports a été augmentée, elle passe de 10 500 € en 2007 à 15 100 € en 2008.

Le département verse une dotation de 17 000 € environ par an pour le transport scolaire.

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 42 671 21 626
Résultat 2008 reporté 0 21 045
Total de la section de fonctionnement 42 671 42 671

Investissement

LibelléDépensesRecettes
Budget 2008 13 731 4 326
Reste à réaliser de 2007 0 0
Solde d’exécution reporté 0 9 405
Total de la section d’investissement 13 731 13 731

Caisse communale d’action sociale

Il n’y a pas de dépenses de fonctionnement ou d’investissement. Le budget ne fait que reporter le résultat de l’exercice précédent qui est de 1 220 €. Cette somme peut servir en cas de besoin (d’urgences sociale) qui pourrait apparaître en cours d’année.

Tous ces budgets ont été adoptés à l’unanimité.

Délégations

Voici les modifications faites sur les délégations :

SIVOS : Georges BOUSQUET est titulaire en tant que maire, et il faut quatre autres titulaires, sont désignés : Pascal SORIN, Nanette RIVERAJARA, Frédérique PITAVAL, Gérard LANOYE

SIVU (Voirie) : Georges souhaite briguer le présidence, il doit être titulaire, et donc nous désignons :
- titulaire : Georges BOUSQUET
- suppléant : Christian LAFAGE

SIEL (électrification) : là aussi, Georges souhaite briguer le présidence, il doit être titulaire, et donc nous désignons :
- titulaire : Georges BOUSQUET
- suppléant : Léonore STRAUCH

Questions diverses

Le conseil municipal décide d’une enquête publique pour l’échange de terrain entre Myriam COUVELAERE et la commune : terrain pour la borne d’incendie contre des chemins.

Il décide également de porter de 0,50 € à 1,20 € le montant de l’indemnité de relevé de compteur versée à Paul, compte tenu du temps qu’il y passe.

La dérogation demandée pour le contrat de Renaud a été accordée pour un an.

Djemel Bourahla nous a dit qu’il se présenterait à la présidence du SICTOM.

Ce qu’il a fait le lundi 28 avril 2008, date de la première réunion du SICTOM. Il a été élu à l’unanimité, les conseillers reconnaissant ainsi son action passée. Toutes mes félicitations, Djemel.