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Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest du Tarn du 16 février 2009

jeudi 16 avril 2009, par Gérard Lanoye

Aujourd’hui 4 juin 2009, j’ai mis à jour la liste des présents qui n’était pas bonne.

Présents : Madame ALIBERT, Monsieur PREVOT (MARNAVES), Messieurs BOUSQUET, LANOYE, SORIN (VAOUR) Mesdames GHIATI, KYRIAKOS, Monsieur RENARD (PENNE), Messieurs BARRAU, FEVRE, LABORIE (MILHARS), Madame RUDELLE, Monsieur ROOCKX (ROUSSAYROLLES), Messieurs PLANTADE, PREVOT (ST MICHEL DE VAX), Messieurs LARROQUE, DEMMER (LE RIOLS).

Avertissement : les compte-rendus des réunions du Conseil de la Communautés de Communes sur le site vaour.org ne peuvent en aucun cas vous permettre d’être au courant du dossier de demande de ZDE sur le territoire de la communauté de communes. Ne figurent dans ces compte-rendus que les informations données aux réunions. Or les conseillers n’ont pas été tenus au courant des modifications apportées au dossier depuis la réunion de Milhars (voir les questions diverses)

Projet culturel du Pays de l’Albigeois et des Bastides « La Caravane »

Le Pays de l’Albigeois et des Bastides a une action culturelle appelée « La Caravane » dont le but est d’essaimer la culture sur tout le territoire. Il y a environ 5 étapes de la « La Caravane » au printemps et en automne sur le territoire du pays. La prochaine étape est prévue sur notre territoire, le samedi 4 avril 2009. Le programme prévu, qui est susceptible de modifications, est le suivant :

  1. 11h - Château de la Prune à Marnaves
  2. 16h - Cave et Remparts du Château de Milhars
  3. 19h - Son et Lumière de Penne

Avant et après le passage de La Caravane, il pourrait y avoir des ateliers d’écriture et une sensibilisation scolaire et C’Vital autour de Marionna. Vous trouverez plus de détail sur la pièce jointe.

Un budget de 1360 € est demandé à la Communauté de Communes. Il est accordé à l’unanimité. En plus, il faut prévoir les pots, et le transport des enfants de Vaour et Milhars vers Penne.

Sylvain RENARD, après avoir présenté ce programme, propose que l’Office de Tourisme soit placé sous l’autorité de la commission Culture, Patrimoine, Environnement, Tourisme. La décision est reportée au Bureau.

Il y a également besoin de prévoir un budget de création graphique pour l’Office de Tourisme et la Communauté de Communes de 3 000 €, pour un logo.

Demande de subvention au Conseil Général (F.A.D. [1]) pour l’étude sur les résidences pour personnes âgées

Le conseil est d’accord pour demander des subventions pour l’étude. Je n’ai pas bien compris qui en avait besoin, le projet sur Milhars semble ne pas en avoir besoin, sauf peut-être pour apprécier si il y aura assez de « clients ». Le projet sur Milhars prévoit 6 studios et 2 ou 3 familles d’accueil.

Adhésion 2009 au CAUE du Tarn

Le conseil vote à l’unanimité l’adhésion de la Communauté de Communes au CAUE du Tarn. Cette adhésion vaut pour toutes les communes qui n’ont plus besoin d’adhérer à titre individuel.

Questions diverses

Voirie à la Communauté de Communes du Réalmontais

Jean-Luc Kretz nous a fait le compte-rendu d’une visite à la Communauté de Communes du Réalmontais concernant la voirie. Cette communauté de communes a la compétence voirie, comme la notre a décidé de l’avoir.

Ils ont, en 3 ans, remis en état la voirie d’intérêt communautaire, environ 80% de la voirie des communes. Ils ont embauché un technicien à plein temps, les travaux ont été faits par des entreprises. Ils ont emprunté pour une partie du financement et vont rembourser en 15 à 25 ans selon qu’il s’agit du capital ou des intérêts.

Intégration de la commune du Riols et intégration de la voirie

Nous avons eu l’information selon laquelle les arrêtés n’avaient pas été pris par le Préfet pour ces deux décisions de la Communauté de Communes.

Fusion avec la Communauté de Communes du Pays Cordais

Juste une information pour dire qu’il reste encore beaucoup de travail à faire avant une éventuelle fusion.

Éoliennes

Je pose la question pour savoir s’il y a du nouveau, j’ai une première réponse qui dit « rien de neuf ».

Je profite de ce compte-rendu pour rappeler qu’il s’agit de compte-rendus officieux. Je n’ai mis qu’un seul compte-rendu officiel, j’ai arrêté de le faire quand je me suis aperçu que ces compte-rendus officiels ne reprenaient qu’une partie des débats, au gré du Président de la Communauté de Communes.

Si vous pensez qu’il y a de nouveau une action de censure, je pense que vous avez raison.

J’en profite pour redire ici que ce site ne peut pas vous donner de nouvelles du projet de Zone de Développement Éolien (Z.D.E.).

Tout simplement parce que le nouveau projet de Z.D.E. n’a jamais été présenté aux conseillers de la Communauté de Communes.

Ils ont juste pu comprendre que ce nouveau projet était différent de celui présenté à la réunion publique du 11 janvier 2008 à Milhars.

J’ai envoyé une lettre recommandée avec accusé de réception au Président de la Communauté de Communes lui demandant que le dossier soit accessible aux conseillers et aux citoyens Lettre au Président de la Communauté de Communes. Il n’a même pas eu la politesse élémentaire de me répondre.

Je profite également de ce compte-rendu pour confirmer que la procédure d’instruction ne comprend pas d’enquête publique. La critique qui m’a été faite n’était pas fondé lorsque j’ai dit, suite à une intervention de Jean-Luc Kretz que la Commission des Sites serait consulté avant l’enquête publique, qu’il n’y a pas d’enquête publique pour une Z.D.E.

L’enquête publique n’est faite qu’à l’occasion d’une demande de permis de construire, ce qui est très différent.


[1Fonds d’Aide à la Décision