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Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn du 4 septembre 2009

mardi 22 septembre 2009, par Gérard Lanoye

Conseillers titulaires présents : Pierre PREVOT, Nicole ALIBERT (MARNAVES), Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE, Pascal SORIN (VAOUR), Jean-Luc KRETZ, Philippe DELABRE, Sylvain RENARD (PENNE), Colette RUDELLE, Jean-David ROOCKX (ROUSSAYROLLES), Yvon PLANTADE ,Jacques MAFFRE (ST MICHEL DE VAX), Vincent ALLEGRE, Bernard LARROQUE (LE RIOLS).

Pierre FEVRE, absent, avait donné une procuration à Jean-David ROOCKX

Conseillers suppléants présents : Jihan GHIATI (PENNE), Thérèse PHILIPPOT, Robert BARGIACCHI (ROUSSAYROLLES)

Projet d’équipement de la cuisine centrale de Fontbonne suite à l’investissement du Conseil Général

Le Conseil Général va procéder aux travaux sur le bâtiment de la cuisine centrale de Fontbonne, qui sert à faire les repas pour les écoles, pour les personnes âgées et pour les visiteurs. La commune de Penne va faire les investissements pour l’assainissement collectif.

À la suite de ces travaux, il va être nécessaire de renouveler une partie de l’équipement de la cuisine pour qu’elle soit aux normes. L’association « FONTBONNE, Espace Nature » n’a pas des moyens financiers suffisants pour cet investissement qui se monte à environ 77 000 € TTC.

Le conseil de la Communauté de Communes vote à l’unanimité la prise en charge de l’investissement pour la cuisine de Fontbonne. Il demande au Président de rechercher les financements et notamment les subventions pour cet investissement.

Le matériel restera la propriété de la Communauté de Communes. En contrepartie, le conseil demande à l’association de participer au remboursement des emprunts qui seraient nécessaires si la cuisine fait des bénéfices, de provisionner des sommes correspondant aux amortissements de manière à être en mesure de remplacer le matériel le moment venu. Il demande également à ce qu’un collège d’élus soit intégré au Conseil d’Administration de l’association avec voix délibérante.

Un projet de convention entre la Communauté de Communes, le SIVOS PENNE-VAOUR et l’association « FONTBONNE, Espace Nature » précisant ces points sera préparé et proposé au Conseil de la Communauté de Communes.

L’association « FONTBONNE présente les premiers résultats de sa comptabilité analytique, qui fait ressortir un coût moyen des denrées trop élevé, et les mesures prévues pour améliorer les résultats économiques de la cuisine.

Questions diverses

Soutien à la création d’un emploi associatif territorial au Centre Social Cordes Vaour

Le Centre Social Cordes Vaour va déposer va déposer au Conseil Régional Midi-Pyrénées une demande de subvention pour la création d’un emploi associatif territorial pour un poste de « Chargé d’accueil et d’animation ». La création de cet emploi nécessite l’appui de la Communauté de Communes qui finance le Centre Social par une subvention calculée sur le nombre d’habitants.

Le conseil de la Communauté de Communes vote à l’unanimité l’affectation d’une partie de cette subvention au financement de cet emploi.