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Vaour, conseil municipal du 27 août 2009

mardi 22 septembre 2009, par Nanette RIVERA

Présents : Léonore STRAUCH, Nanette RIVERA, Georges BOUSQUET, Djemel BOURAHLA, Gérard LANOYE, Christian LAFAGE, Alain GREZES, Pascal SORIN.

Absents : Frédérique PITAVAL et Nathalie CASQUEL. Guy GUENEE, absent et excusé, a donné procuration à Gérard LANOYE

RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINTE CROIX DU SICTOM DU PAYS CORDAIS

Georges BOUSQUET donne lecture au Conseil Municipal de la délibération de la Commune de Sainte Croix du 11 Juin 2009 décidant de son retrait du SICTOM du Pays Cordais et de celle du SICTOM du Pays Cordais du 22 Juin 2009 qui accepte ce retrait.

Il propose d’approuver le retrait de la Commune de Sainte Croix du SICTOM du Pays Cordais à compter du 1/01/2010, selon les conditions patrimoniales et financières suivantes :

1-Equipement du SICTOM sur la commune de Sainte Croix :

Nombre de bacs d’ordures ménagères : 32
Nombre de bacs de tri sélectif : 21
Nombre de caissettes jaunes (tri sélectif) : 132
Nombre de dalles en béton : 47

La mise à disposition des 2 colonnes de verre de la Commune de Sainte Croix auprès du SICTOM du Pays Cordais devient caduque.

2-Restitution :

Les divers équipements devront être restitués au local du SICTOM du Pays Cordais en totalité au plus tard le 30 juin 2010.

En cas de non-restitution, les équipements seront facturés à leur juste valeur.

Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité de retrait de la Commune de Sainte Croix du SICTOM du Pays Cordais.

CREATION D’UN EMPLOI POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE

Georges BOUSQUET explique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de créer un poste supplémentaire pour organiser le transport scolaire des enfants du primaire dans le cadre du regroupement pédagogique PENNE-VAOUR pour l’année scolaire 2009-2010, soit du 3 septembre 2009 au 2 juillet 2010.

L’augmentation des enfants fréquentant le RPI, nécessite cette année, une tournée de ramassage complémentaire.

La réglementation n’autorise les régies qu’à deux tournées de minicars par structure.

La Régie de PENNE ayant déjà deux tournées de ramassage, seule la Régie des transports de VAOUR peut assurer un deuxième ramassage et elle a répondu à l’appel d’offres du Conseil Général début août 2009, concernant cette tournée de ramassage. La Régie des Transports de PENNE va mettre à la disposition de la Régie des Transports de VAOUR, un des trois minicars dont elle dispose pour assurer cette tournée.

Une convention de mise à disposition du minicar sera établie entre les deux régies pour la période allant du 3 septembre 2009 au 2 juillet 2010.

Le poste à créer (adjoint technique 2eme classe) correspond à 140 jours de travail pour la même période, à raison de 3 Heures par jour.

Georges BOUSQUET propose donc de créer ce poste pour une durée de 10 mois, en contrat à durée déterminée et de mensualiser le temps de travail, à raison de 42 heures par mois. Ce poste sera assuré par Madame Magaly NICAISE, qui sera rémunérée par la Mairie de VAOUR. Le conseil municipal approuve à l’unanimité à cette proposition, même si certains conseillers regrettent l’urgence dans laquelle la décision est prise, sans réel appel à candidature pour le poste.

Questions diverses

Matériel d’équipement de l’école de VAOUR

Georges BOUSQUET informe le conseil qu’il a fallu procéder à l’acquisition de matériel d’équipement pour l’école de VAOUR (tables, chaises, meuble de rangement pour les dessins) pour un montant de 1200 € TTC.

Vente du tracteur FENDT

La vente du vieux tracteur FENDT de la Mairie a été effectuée au prix de 1500 €. Ce tracteur a été vendu à un collectionneur. Le montant de cette vente a permis de pouvoir investir dans l’achat du matériel pour les écoles.

Église

Par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé courant août à Monsieur le Maire, Monsieur le Curé de CORDES s’est prononcé contre l’habillage de la façade de l’Eglise de VAOUR avec le nez de clown dans le cadre du Festival, et ne souhaite plus que l’Eglise abrite des expositions pendant le Festival.

Ce courrier fait suite à l’occupation de l’église par l’association Été de VAOUR, pour le stage de cirque, activité pour laquelle aucune autorisation n’avait été demandée à Monsieur le Curé et dont la Mairie de VAOUR n’avait pas été informée. Initialement le stage était prévu dans les locaux de la chèvrerie.

Monsieur le Curé a constaté par lui-même cette occupation en se déplaçant lui-même sur place pendant le Festival.

Suite à cet incident, Georges BOUSQUET informe le conseil municipal qu’il a rencontré Monsieur le Curé de CORDES au Centre Pastoral et qu’aux termes de leur discussion, il s’est engagé à laisser l’église de VAOUR libre de toute occupation, que le nez rouge ne serait plus apposé sur le fronton du clocher.

Monsieur le Curé a toutefois accepté que la loge des artistes du Festival et le local technique restent aménagés au fond de l’église dans la sacristie de droite en rentrant et à veiller que la loge des artistes (20m2 maximum) soit complètement fermée.

Un courrier va être envoyé au Président de l’Été de VAOUR, afin qu’il prenne en acte de cette décision et que l’association s’organise autrement l’année prochaine.

Modifications de crédit

Au cours de la réunion, le conseil municipal a approuvé les modifications de crédit suite aux décisions prises : pour la création du poste de transport scolaire, la vente du tracteur et l’achat de l’équipement pour l’école.